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Retour Stage en alternative à la poursuite judiciaire:

Le Procureur de la république peut proposer au contrevenant le classement sans suite de son infraction sous réserve que le conducteur effectue un stage de sensibilisation.
Dans ce cas le conducteur, s'il effectue le stage, n'encourt plus, du fait de l'infraction considérée, ni amende, ni suspension de permis, ni perte de points.

Le fait de suivre ce stage ne donne en revanche pas droit à récupération de points au cas où le conducteur aurait perdu des points à la suite d'autres infractions.

Le stage en alternative est à la seule initiative du Procureur de la république et ne peut être demandé par le contrevenant.